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Règlement Intérieur

Règlement intérieur USC HANDBALL V2.pdf (lien vers le document original)




Règlement Intérieur de l’U.S. Cagnes Handball

Version V2 du 9 février 2015

(Annexe aux Statuts de l’Association loi 1901 Union Sportive Cagnes Handball)


PRÉAMBULE


Le présent Règlement Intérieur s’inscrit dans le respect des statuts de l’Association    « Union Sportive Cagnes Handball ».


1 - L'ACTIVITÉ SPORTIVE


1.1 - LA LICENCE


Tout adhérent doit, pour pouvoir participer aux entraînements et aux compétitions, avoir réglé l’intégralité de sa cotisation, et avoir fourni les documents nécessaires à l’établissement de sa licence pour la saison en cours. En cas de difficultés financières, le paiement de la licence peut être échelonné par tiers, sous trois mois maximum. Un délai de 15 jours est accordé aux nouveaux joueurs afin de se rendre compte si la pratique du handball dans le club les satisfait.


1.2 - L’ASSURANCE


Les adhérents sont assurés en cas d’accident survenant dans le cadre des activités de l’association, par l’assurance fédérale, à la prise de licence.
L’assurance couvre les dépenses en complément de la sécurité sociale et des mutuelles personnelles éventuelles. L’assurance de l’Association ne couvre pas le vol des objets personnels (bijoux, vêtements, chaussures, etc...).
Si l’adhérent souhaite avoir une couverture d’assurance supplémentaire (indemnités journalières, etc…), il doit en informer l’Association lorsqu’il rend son dossier d’inscription, afin que le surcoût lié à ce service soit calculé, majorant sa cotisation. Si aucune demande n’est faite lors de l’inscription, l’adhérent ne pourra en aucun cas prétendre à percevoir une quelconque indemnité de la part de l’Association.


1.3 - L’ENTRAINEMENT


Le joueur est tenu de participer à tous les entraînements programmés en début de saison, et d’en respecter les horaires. Si un cas de force majeure l’empêche de s’y rendre, il doit en aviser un des responsables de l’équipe, voire du club. En cas de récidives multiples le non-respect peut entraîner la radiation du club.
Les entraînements s’effectuent sous la responsabilité et l’autorité exclusive des entraîneurs.
La pratique sportive n’est autorisée qu’en présence de l’entraîneur responsable du groupe.
Il est obligatoire de venir aux entraînements et aux rencontres avec une tenue appropriée. La tenue du club est obligatoire pour les matches. Cette tenue est réservée aux matches et non aux entraînements. Les bijoux sont interdits et les chaussures sont exclusivement réservées à la pratique en salle.


1.4 - LES COMPÉTITIONS


1.4.1 - ORGANISATION
Pour chaque rencontre, le ou les entraîneurs ont la responsabilité de la composition de l’équipe de la catégorie dont ils ont la charge pour la saison.
La gestion de l’équipe pendant la rencontre est assurée par l’entraîneur, son adjoint ou l’administratif de l’équipe. En cas d’absence, un autre dirigeant du club, désigné par l’entraîneur, pourra les remplacer. L’entraîneur, le manager ou à défaut toute personne les représentant sont seuls désignés pour effectuer les choix concernant les temps de jeu et l’octroi des postes sur le terrain. Nulle personne extérieure n’a vocation à critiquer ouvertement ou intervenir négativement à l’encontre du responsable de l’équipe.
Les finalités sportives poursuivies par le club se déclinent dans les objectifs socio-éducatifs et compétitifs.
Les spectateurs sont tenus de manifester leur enthousiasme de façon positive.
Etre supporteur ne signifie pas manager ou arbitrer à la place des personnes responsables et désignées dans ces fonctions.
Les calendriers des rencontres et les différents résultats figurent sur le site Internet du club à l’adresse : http://www.uscagneshandball.fr
Les heures et lieux des rendez-vous sont communiqués par l’entraîneur.
Le responsable de l’équipe prend en charge la gestion du matériel et les formalités administratives. Il envoie la feuille de match dans les 24 heures à l’autorité concernée et doit communiquer les résultats de son équipe au secrétaire du club.
En cas de blessure, les responsables d’équipe veilleront aux soins du joueur et se chargeront de la déclaration d’accident. Ils avertiront dès que possible un membre du Bureau.
1.4.2 – DÉPLACEMENTS
Tout transporteur s’engage à être titulaire :

  • D’un véhicule en bon état ;
  • D’un contrôle technique en cours de validité ;
  • D’un permis de conduire en cours de validité ;
  • D’une attestation d’assurance automobile en cours de validité et couvrant le nombre de personnes transportées.

En cas de défaillance de l’un des points énoncés ci-dessus, le club ou l’association ne pourra être tenue pour responsable.
Les parents qui accompagnent régulièrement l’équipe de leur enfant, et qui effectuent du covoiturage en prenant en charge d’autres enfants de l’équipe, peuvent bénéficier en fin d’année civile d’une attestation de don, remise par le Trésorier. Cette attestation permet une déduction fiscale de 66% des sommes engagées, en fonction de la loi de finance en vigueur. Pour cela il faudra fournir le détail des déplacements effectués, en indiquant le trajet, la date, le motif, la puissance fiscale du véhicule, et le nombre de kilomètres parcourus. Les parents qui prendront en charge d’autres enfants que les leurs devront être, au jour du déplacement, titulaires du permis de conduire (permis non suspendu ou annulé). Ils devront s’assurer que leur assurance auto est bien à jour. Les dirigeants ou adhérents missionnés par le Bureau qui avanceraient des frais au nom de l’Association, pourront se faire rembourser auprès du Trésorier ou de son adjoint, sur présentation du « formulaire de remboursement des notes de frais » dûment rempli, sans oublier de joindre obligatoirement tous les justificatifs des dépenses occasionnées.



2 - INSTALLATIONS SPORTIVES ET MATÉRIEL

Chaque responsable d’équipe dispose des clés ouvrant les placards à matériel. A la fin de chaque utilisation des installations sportives et annexes, il doit veiller au rangement de tout le matériel sorti, ainsi qu’à la fermeture du placard mis à sa disposition, s’il en est le dernier utilisateur.
De même, il doit veiller à ce que les locaux restent en l’état de propreté initiale.
Les équipements sont à la disposition des entraîneurs en début de saison, charge à eux de les gérer tout au long de la saison.


3 - LA RESPONSABILITÉ


Si un responsable interdit l’entraînement à un joueur, quelle qu’en soit la cause, celui-ci devra rester sous sa surveillance. Il pourra téléphoner à ses parents afin qu’ils viennent le chercher.
Le parent ou l'accompagnateur majeur d'un enfant mineur se rendant à une séance d’entraînement, à une compétition ou à un point de rendez-vous ne doit le laisser sur place qu'après s'être assuré de la présence d'un dirigeant. En fin de séance, la responsabilité de l’entraîneur cesse après l'heure officielle de fin d'activité, ou après le retour de l'enfant à son point de départ, c’est à dire au club.
Important : Si un adhérent se rend coupable d’incivilités, le Bureau se réserve le droit de se retourner contre lui - ou ses parents s'il est mineur - et d'exiger de sa part la prise en charge partielle ou totale du montant du préjudice qu’il soit civil ou pénal. Il s’expose également à des sanctions décidées par le Bureau.


4 - LE CODE DE BONNE CONDUITE


4.1 LES ADHÉRENTS (JOUEURS ET JOUEUSES)


Tout adhérent impliqué dans les situations de vie du club est tenu de respecter les règles élémentaires de bonne conduite.
Le club se réserve le droit d’exclure définitivement un adhérent dérogeant à ce principe.
Toute joueuse impliquée directement ou indirectement, intentionnellement, ou non intentionnellement dans des situations susceptibles de ternir l’image du club ou générer des troubles nuisant à la sérénité des relations internes au club s’expose à une suspension, exclusion ou radiation du club.
En cas de sanction sportive attribuée par un arbitre faisant l’objet de dates de suspension et d’amende, la joueuse impliquée devra assumer totalement la charge financière de cette amende, sauf avis contraire du CA.
Le club peut envisager de :
1. Suspendre l’adhérente en attendant la notification de sanction.
2. Augmenter la durée de suspension.
3. Radier définitivement l’adhérente.
Lors de son inscription ou renouvellement, l’adhérent devra prendre connaissance de la « charte de bonne conduite » et la signer, avant de la remettre aux dirigeants.



4.2 LES ENTRAÎNEURS


Tout entraîneur impliqué dans les situations de vie du club est tenu de respecter les règles élémentaires de bonne conduite envers les adhérents. De plus les entraîneurs assurent un rôle d’éducateur sportif. Ils doivent appliquer à ce titre les règles élémentaires d’éthique éducative.
L’accès de l’entraîneur au vestiaire de l’équipe ne pourra se faire qu’après avoir demandé l’accord aux joueuses et être y invité à entrer.
L’entraîneur ne devra jamais se trouver seul face à une joueuse dans un endroit fermé comme un vestiaire par exemple.